Politique de confidentialité

 

La présente politique de confidentialité vous fournit toutes les informations nécessaires sur la manière, l’étendue et la finalité avec lesquelles TCG Informatik AG (TCG Process) ou des prestataires tiers collectent et utilisent vos données à caractère personnel. Les « données à caractère personnel » désignent les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable. Vos données seront collectées et utilisées conformément aux dispositions de la loi suisse sur la protection des données, de l’ordonnance sur la protection des données, de la loi sur les télécommunications et des dispositions du Règlement général européen sur la protection des données (RGPD), ainsi qu’aux autres dispositions du droit suisse et européen en matière de protection des données.

Quelles informations collectons-nous ?

 

Informations nécessaires à la fourniture de nos produits et services

Nous proposons divers produits et services (par exemple, une assistance technique et des services professionnels) selon différentes modalités de fourniture. Certains peuvent être utilisés sous forme de solution sur site ou dans le cloud. Certains produits ne peuvent être utilisés que sur un appareil mobile.

De manière générale, lorsque vous utilisez nos produits et services, vous pouvez nous transmettre des informations susceptibles de contenir des données à caractère personnel, telles que votre nom, votre adresse e-mail, etc. Il vous appartient de décider quelles informations vous souhaitez nous transmettre et traiter via nos produits et services. Vous trouverez ci-dessous de plus amples informations sur la collecte de données dans le cadre de nos produits et services :

Produits sur site

TCG Process n’a accès à aucune des données contenues dans les documents que vous traitez via nos produits sur site. Par exemple, lorsque vous numérisez, convertissez ou reconnaissez un document à l’aide d'OCTO, TCG Process n’a accès à aucune donnée contenue dans ce document. TCG Process peut uniquement recevoir des données agrégées concernant l’utilisation du produit (par exemple, des statistiques) à des fins de facturation, d’analyse et de prévention de la fraude.

Produits mobiles

TCG Process DocSnap permet aux utilisateurs mobiles de capturer et de transmettre des images de documents vers un environnement OCTO cible. L’application elle-même ne demande aucune information personnelle et TCG Process n’a accès à aucune des données contenues dans les documents que vous traitez dans l’application DocSnap. En fonction de la configuration définie dans l’environnement OCTO de destination par notre client utilisant l’application, celle-ci peut demander à l’utilisateur de saisir des données à caractère personnel telles que son adresse e-mail, sa date de naissance, etc. Étant donné que TCG Process n’a pas accès à ces données, nous vous conseillons de consulter la politique de confidentialité du client ayant configuré l’application DocSnap pour plus d’informations.

TCG propose une version de démonstration de DocSnap ; en utilisant cette version, les utilisateurs consentent à la collecte, au traitement et à l’utilisation de leurs données conformément à la présente politique. Les utilisateurs peuvent retirer leur consentement à tout moment en nous contactant. La version de démonstration de DocSnap collecte les coordonnées de ses utilisateurs. Lorsque vous utilisez le logiciel de démonstration, toutes les données téléchargées au cours de son utilisation seront traitées et stockées dans notre environnement cloud sécurisé situé en Suisse afin de fournir les fonctionnalités nécessaires aux services. Il incombe aux utilisateurs de s’assurer que les données qu’ils téléchargent ne portent pas atteinte aux droits de tiers ni aux lois applicables. Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité rigoureuses, notamment le chiffrement et des contrôles d’accès stricts, afin de protéger les données des utilisateurs dans notre environnement cloud. Nous ne traitons pas les données téléchargées dans l’environnement de démonstration, qui peuvent ou non inclure des données à caractère personnel ou des données à caractère personnel sensibles, à d’autres fins que la fourniture des services de démonstration. La version de démonstration peut utiliser des cookies et des technologies de suivi similaires afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de collecter des statistiques d’utilisation. Nous utilisons les coordonnées collectées à des fins de marketing. Les données téléchargées par les utilisateurs de la version de démonstration seront supprimées ou anonymisées à des fins d’analyse 6 mois après leur téléchargement.

Produits basés sur le cloud hébergés par TCG Process

Pour nos produits basés sur le cloud, TCG Process peut avoir accès aux données contenues dans les documents que vous traitez, stockez ou gérez via nos services. Cet accès est nécessaire pour fournir et améliorer nos services, garantir la sécurité, effectuer des sauvegardes et respecter les obligations légales. Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité rigoureuses pour protéger vos données et garantir leur confidentialité. TCG Process n’utilisera pas vos données à d’autres fins que la fourniture des services auxquels vous avez souscrit, sauf si nous disposons de votre consentement explicite ou si la loi nous y oblige. En outre, nous pouvons collecter des données agrégées sur l’utilisation des produits (par exemple, des statistiques) à des fins de facturation, d’analyse et de prévention de la fraude. Seul un nombre restreint d’employés de confiance a accès à vos données, et cet accès n’est accordé que dans la mesure nécessaire à l’exécution des services contractuels, conformément au principe du «minimum d’autorisations». Cela signifie que les employés disposent du niveau d’accès minimal requis pour accomplir leurs tâches, garantissant ainsi que vos données sont traitées avec la plus grande sécurité et confidentialité.

Webinaires, assistance et demandes d’informations

Si vous participez à l’un de nos webinaires, nous traitons vos coordonnées ainsi que les données à caractère personnel supplémentaires que vous nous avez fournies. Vous nous transmettez des informations pouvant contenir des données à caractère personnel, telles que votre identité ou vos coordonnées, lorsque vous sollicitez notre aide concernant l’un de nos produits ou services, ou lorsque vous demandez à recevoir des informations sur TCG Process et/ou nos produits et services.

Informations que TCG Process recueille lors de votre utilisation de nos produits et sites web

Nous collectons des informations concernant les produits et sites Web que vous utilisez, ainsi que la manière dont vous les utilisez.

  • Stockage local

Nous pouvons collecter et stocker des informations sur votre appareil en utilisant le stockage local de votre navigateur ou de votre application.

  • Informations sur l’appareil

Nous collectons des informations concernant votre appareil (telles que le type et la version de votre navigateur et de votre système d’exploitation, le type et le modèle de votre appareil, ainsi que les identifiants uniques de celui-ci). Nous pouvons associer vos identifiants aux autres informations que nous avons collectées à votre sujet.

  • Informations de journal

Lorsque vous utilisez nos produits, consultez nos sites Web ou examinez les informations que nous vous envoyons, nous collectons et stockons automatiquement certaines informations dans les journaux de serveur. Cela peut inclure :

  • Des informations sur la manière dont vous avez utilisé nos produits et sites web
  • Adresse IP (Internet Protocol)
  • Des informations techniques concernant votre appareil
  • Des cookies susceptibles d’identifier de manière unique votre navigateur ou votre compte produit

 

  • Des informations de localisation

Nous utilisons votre adresse IP et les autres informations de connexion pour nous aider à déterminer la langue à utiliser pour vous, ainsi qu’à des fins statistiques visant à améliorer nos produits et nos sites Web.

Informations que TCG Process reçoit de tiers

 

  • TCG Process peut recevoir des données à caractère personnel vous concernant, telles que des coordonnées, des données financières et des données relatives à vos transactions, de la part de nos revendeurs de produits ou de nos partenaires marketing, dans la mesure où la législation applicable l’autorise.
  • Pour certains produits et services, y compris les réseaux sociaux, nous recevons et stockons des informations de connexion, ainsi que d’autres informations que vous nous autorisez à recevoir lorsque vous connectez nos produits et services à des réseaux sociaux.
  • Nous pouvons également recevoir des données techniques de la part de prestataires d’analyse tels que Google.

 

Base juridique et finalité de l’utilisation des données à caractère personnel

Notre base juridique pour la collecte et l’utilisation des données à caractère personnel décrites dans la présente politique de confidentialité dépend des données à caractère personnel que nous collectons et des finalités spécifiques pour lesquelles nous les collectons.

Consentement : nous pouvons nous fonder sur le consentement que vous avez librement donné au moment où vous avez fourni vos données à caractère personnel.

  • Pour vous fournir des actualités et des informations sur nos services.
  • Pour mener des études de marché et à des fins de marketing.

Contrat : pour remplir nos obligations contractuelles ou prendre des mesures liées à un contrat conclu avec vous.

  • Pour conclure et exécuter un contrat avec vous, par exemple si vous effectuez un achat auprès de nous ou téléchargez une application. Cela peut inclure la vérification de votre identité, le traitement des paiements, la communication avec vous, la fourniture d’un service client et l’organisation de la livraison ou de toute autre fourniture de produits ou de services ;
  • Conformément aux exigences de TCG Process, pour permettre le bon fonctionnement de notre activité et poursuivre nos intérêts légitimes. En particulier :
    • nous utiliserons vos données à caractère personnel pour vous fournir les services que vous avez demandés et pour répondre à tout commentaire ou réclamation que vous pourriez nous adresser ;
    • nous surveillons l’utilisation de nos produits et services, et pouvons utiliser vos données à caractère personnel pour nous aider à surveiller, améliorer et protéger nos produits, contenus, services et sites web ;
    • nous pouvons utiliser les données à caractère personnel que vous nous fournissez pour personnaliser nos produits ou services à votre intention ;
    • nous pouvons surveiller tout compte client afin de prévenir, d’enquêter et/ou de signaler des cas de fraude, de terrorisme, de fausses déclarations, d’incidents de sécurité ou d’actes criminels, conformément à la législation en vigueur ;
    • nous pouvons utiliser les données à caractère personnel que vous nous fournissez pour personnaliser nos produits ou services à votre intention ;
    • nous pouvons surveiller tout compte client afin de prévenir, d’enquêter et/ou de signaler des cas de fraude, de terrorisme, de fausses déclarations, d’incidents de sécurité ou d’actes criminels, conformément à la législation en vigueur ;
    • nous pouvons utiliser vos données personnelles à des fins d’études de marché et de marketing ;
    • nous pouvons traiter les données de nos employés ou de nos clients ;

Intérêts légitimes : Nous pouvons nous fonder sur des intérêts légitimes

  • pour maintenir et améliorer nos services ;
  • pour vous fournir les services que vous avez demandés et répondre à tout commentaire ou réclamation que vous pourriez nous adresser ;
  • pour surveiller l’utilisation de nos produits et services, et nous pouvons utiliser vos données à caractère personnel pour nous aider à surveiller, améliorer et protéger nos produits, contenus, services et sites web ;
  • pour personnaliser nos produits ou services à votre intention et pour développer de nouveaux services.

Intérêts publics :

  • Pour nous conformer aux lois applicables et protéger nos intérêts commerciaux légitimes et nos droits légaux, y compris, mais sans s’y limiter, l’utilisation dans le cadre de réclamations juridiques, de la conformité, de la réglementation et à des fins d’enquête (y compris la divulgation de ces informations dans le cadre d’une procédure judiciaire ou d’un litige).

Avec qui partageons-nous vos données et où transférons-nous les données à caractère personnel ?

Si cela s'avère nécessaire pour fournir un service que vous nous demandez, pour exécuter une commande que vous avez passée ou pour donner suite à vos demandes, nous partagerons vos informations avec d'autres entités de TCG Process ou des prestataires de services tiers, par exemple des fournisseurs de messagerie électronique et d'hébergement, des fournisseurs et des services de livraison.

Nous pouvons transférer des données à caractère personnel vers des lieux situés en dehors de la juridiction dans laquelle nous vous fournissons nos services. Nous pouvons traiter vos données en Suisse, dans l’UE/EEE ainsi qu’aux États-Unis. Par exemple, nous collaborons actuellement avec des prestataires de services marketing dont le siège social est situé aux États-Unis. Si et dans la mesure où vos données à caractère personnel sont transférées et/ou stockées dans un pays situé en dehors de la Suisse, de l’UE ou de l’EEE, nous prendrons toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour garantir la sécurité du traitement de vos données. Dans la mesure où ces pays se situent en dehors de l’EEE et où l’UE n’a pas adopté de décision d’adéquation pour ces pays, nous avons pris les dispositions appropriées pour garantir un niveau adéquat de protection des données pour tout transfert de données. Il s’agit notamment, par exemple, des clauses contractuelles types de l’UE. Dans ces cas, il est toutefois possible, et il existe un risque, que les autorités du pays tiers concerné (par exemple, les services de renseignement) puissent accéder aux données transférées et que l’exercice de vos droits en tant que personne concernée ne puisse être garanti. Lorsque nous recueillons votre consentement via la bannière de consentement, vous en serez également informé.

Sécurité des données

Nous nous engageons à garantir la sécurité de vos informations. Afin d’empêcher tout accès ou toute divulgation non autorisés, nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger et sécuriser les informations que nous traitons et qui vous concernent. Nous garantissons un niveau de sécurité élevé pour les données particulièrement confidentielles, par exemple en ce qui concerne vos demandes qui nous sont adressées, grâce à l’utilisation du cryptage SSL. Nous souhaitons toutefois profiter de cette occasion pour attirer votre attention sur les dangers généraux liés à l’utilisation d’Internet, sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.

Combien de temps conservons-nous vos données ?

Nous ne conservons les informations vous concernant que pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Passé ce délai, vos données à caractère personnel seront effacées (sauf si nous avons le droit ou l'obligation légale de continuer à conserver ces données).

Information, suppression, blocage

Vous pouvez à tout moment obtenir gratuitement des informations sur les données à caractère personnel que nous avons enregistrées à votre sujet, ainsi que sur l’origine, le destinataire et la finalité de la collecte et du traitement de ces données. Vous disposez également du droit d’exiger la rectification, le verrouillage ou la suppression de vos données. Sont exclues de ce droit les données conservées en vertu de dispositions légales ou nécessaires au bon déroulement de nos activités. Si les données ne sont pas soumises à une obligation légale d’archivage, nous les supprimerons à votre demande. Si l’obligation d’archivage s’applique, nous bloquerons vos données. Pour toute question ou préoccupation concernant la rectification, le blocage ou la suppression de données à caractère personnel, veuillez contacter notre délégué à la protection des données en utilisant les coordonnées figurant dans la présente politique de confidentialité ou à l’adresse indiquée dans les mentions légales.

Révocation de votre consentement au traitement des données

De nombreux traitements de données ne sont possibles qu’avec votre consentement explicite. Vous pouvez révoquer à tout moment un consentement déjà donné. Pour ce faire, il suffit de nous envoyer un message informel par e-mail. La légalité du traitement des données effectué jusqu’à la révocation n’est pas affectée par celle-ci.

Services d’analyse tiers

Certaines publicités et fonctionnalités présentes sur nos sites web, produits et services sont fournies par des tiers. Ces tiers peuvent utiliser des cookies, des balises, des pixels de suivi et d'autres outils pour collecter des informations sur votre utilisation de ces produits et services. Ces tiers ne sont pas directement contrôlés par nous ; nous vous recommandons donc de consulter leurs politiques de confidentialité pour comprendre comment ils utilisent vos données.

Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site web. Veuillez consulter la Politique de TCG Process relative aux cookies pour plus de détails sur l’utilisation des cookies.

Outil d'analyse Matomo

Nous utilisons « Matomo » (anciennement « Piwik »), un projet open source d’InnoCraft Ltd., comme service d’analyse web sur notre site web. L’opérateur, InnoCraft Ltd., est situé au 150 Willis St, 6011 Wellington, Nouvelle-Zélande (ci-après dénommé « InnoCraft »). Matomo utilise des cookies, qui sont de petits fichiers texte stockés sur votre terminal et permettant d’analyser votre utilisation de notre site web. Pour cette analyse, les cookies sont enregistrés sur votre ordinateur. Les informations ainsi collectées sont stockées exclusivement sur notre serveur. Notre site web utilise Matomo avec l’extension « AnonymizeIP ». Cela signifie que les adresses IP sont traitées sous forme abrégée, ce qui permet d’exclure tout lien direct avec votre personne et vos données à caractère personnel. L’adresse IP transmise par votre navigateur via Matomo n’est pas recoupée avec d’autres données que nous collectons.

Nous utilisons Matomo dans le but d’analyser l’utilisation de notre site web et, par là même, d’améliorer certaines fonctionnalités ainsi que l’expérience utilisateur. L’évaluation statistique du comportement des utilisateurs nous permet d’améliorer en permanence notre site web et de mieux l’adapter à vos besoins en tant qu’utilisateur. Il s’agit également de notre intérêt légitime justifiant le traitement des données susmentionnées par le prestataire tiers. La base juridique du traitement des données susmentionnées est l’article 6, paragraphe 1, point 1, alinéa f) du RGPD. Vous pouvez empêcher cette analyse en supprimant les cookies existants et en désactivant leur enregistrement dans les paramètres de votre navigateur web. Nous attirons votre attention sur le fait que, dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas utiliser pleinement toutes les fonctionnalités de ce site web.

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données fournies par le prestataire tiers sur les pages Web suivantes d’InnoCraft :

  1. politique de confidentialité : matomo.org/privacy-policy/
  2. Informations sur la protection des données : matomo.org/privacy/.
     

Les données seront supprimées dès qu’elles ne seront plus nécessaires à la réalisation de la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à l’utilisation de Matomo via l’outil de désactivation suivant :

Polices Web d'Adobe Typekit

Notre site Web utilise des polices Web fournies par Adobe Typekit afin d’assurer un affichage uniforme des polices. Lorsque vous accédez à une page, votre navigateur charge les polices Web requises dans son cache afin d’afficher correctement le texte et les polices. À cette fin, le navigateur que vous utilisez doit se connecter aux serveurs d’Adobe Typekit. Cela permet à Adobe Typekit de savoir que votre adresse IP a été utilisée pour accéder à notre site web. L’utilisation des polices web d’Adobe Typekit vise à garantir une présentation uniforme et attrayante de nos offres en ligne. Cela constitue un intérêt légitime au sens de l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices Web, une police standard de votre ordinateur sera utilisée. Vous trouverez plus d'informations sur les polices Web Adobe Typekit sur typekit.com et dans la politique de confidentialité d'Adobe Typekit : www.adobe.com/de/privacy/policies/typekit.html.

Plugin Google Maps

Nous utilisons un plugin du service Internet Google Maps sur notre site web. L’exploitant de Google Maps est Google Inc., dont le siège social est situé aux États-Unis, CA 94043, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View. Lorsque vous utilisez Google Maps sur notre site web, des informations relatives à l’utilisation de ce site ainsi que votre adresse IP sont transmises à un serveur de Google situé aux États-Unis et y sont également stockées. Nous n’avons aucune connaissance du contenu exact des données transmises, ni de leur utilisation par Google. Dans ce contexte, l’entreprise nie tout recoupement des données avec des informations provenant d’autres services Google ainsi que la collecte de données à caractère personnel. Toutefois, Google peut transmettre ces informations à des tiers. Si vous désactivez JavaScript dans votre navigateur, vous empêchez le fonctionnement de Google Maps. Cependant, vous ne pourrez alors plus utiliser aucune fonctionnalité d’affichage de carte sur notre site web. En utilisant notre site web, vous consentez à la collecte et au traitement des informations par Google Inc. tels que décrits ci-dessus. Vous pouvez en savoir plus sur la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation de Google Maps ici : www.google.com/intl/de_de/help/terms_maps.html.

Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données des utilisateurs dans la politique de confidentialité de Google : www.google.de/intl/de/policies/privacy/.

Contact

TCG Informatik AG
Mühlegasse 18
6340 Baar
Suisse
Tél. : +41 41 754 52 52
Fax : +41 41 754 52 54
info*@tcgprocess.com

TCG Informatik AG, société de droit suisse, est le responsable du traitement de vos données à caractère personnel sur ce site web. Il existe plusieurs sociétés du groupe TCG Process, que vous pouvez retrouver dans le pied de page au bas de cette page.

Si vous avez des questions concernant l'utilisation de vos données à caractère personnel, veuillez contacter notre délégué à la protection des données à l'adresse dataprotection*@tcgprocess.com ou à l'adresse de contact indiquée ci-dessus.

Modifications de la politique de confidentialité

Nous révisons régulièrement la présente Politique de confidentialité afin de nous assurer qu’elle est à jour et conforme à la réglementation. La version la plus récente de la Politique de confidentialité régit notre traitement de vos informations et peut être consultée à tout moment sur les sites TCG Process. Votre utilisation ou votre accès continu à ce site TCG Process après l’entrée en vigueur de toute modification signifiera que vous acceptez d’être lié par la Politique de confidentialité révisée.

La présente Politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois à la date indiquée ci-dessous.

Dernière mise à jour le 23 juillet 2024